Responsable du traitement

Veuillez saisir le nom de votre responsable du traitement des données

 

Données personnelles collectées

Veuillez saisir les données à caractère personnel collectées

 

Finalité de la collecte de données

Veuillez saisir la finalité de la collecte de données

 

Respect du RGPD (règlement général sur la protection des données) :

Conformément aux dispositions prévues par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 entré en application à compter du 25 mai 2018 (RGPD), l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des informations qui le concernent. Il bénéficie en outre d’un droit à la limitation d’un traitement le concernant ainsi qu’à la portabilité de ses données. Il peut également, pour motifs légitimes, s’opposer à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement.
Ces droits peuvent être exercés par l’utilisateur sur simple demande, soit par voie électronique en écrivant  par  « Nous contacter »   dans la barre de Menu. Un justificatif d’identité sera requis pour toute demande d’exercice de droit. Ce justificatif ne sera pas conservé au-delà du temps nécessaire à l’exercice du droit demandé.

 Responsabilité :

 L'association ne pourra pas être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait de tiers qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site de l’Association sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.

Litiges :

Tout litige en relation avec l’utilisation du présent site est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Loire Atlantique

Information icon

Nous avons besoin de votre consentement pour charger les traductions

Nous utilisons un service tiers pour traduire le contenu du site web qui peut collecter des données sur votre activité. Veuillez consulter les détails dans la politique de confidentialité et accepter le service pour voir les traductions.